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Roseraies DORIEUX
"La Rue" 42840 MONTAGNY
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Article 1 : Commande

 

Tous nos produits sont vendus dans la limite des stocks disponibles.

 

Article 2 : Paiement

 

Le paiement se fait par chèque ou carte bancaire, en totalité à la commande.

Nos prix sont stipulés en €uros, toutes taxes comprises.

 

Article 3 : Expédition des colis

 

-De mi-octobre à fin mars.

-En cas de conditions atmosphériques défavorables (forte chaleur ou fort gel) l’envoi du colis sera retardé.

 

Article 4 : Réclamation

 

Toute réclamation concernant la livraison devra être adressée dans les huit jours suivant la réception de la marchandise pour être prise en considération et accompagnée de la facture correspondante.

 

Article 5 : Garantie

 

Tous nos produits bénéficient d’une garantie totale de satisfaction et sauront mériter votre confiance.

Nous vous garantissons la reprise en végétation de toutes les plantes jusqu’au 30 juin suivant la date de la facture. Tout article signalé dans ce délai sera remplacé à la bonne période de plantation et au plus tard la saison suivante.

Cette garantie est limitée au remplacement des végétaux défectueux et ne s’applique pas en cas de force majeure, indépendante de la qualité du produit : gel, inondation, sécheresse, etc…

En cas d’échec de reprise, supérieure à 50% compte tenu de la qualité de nos produits, nous considérons qu’une perte aussi importante ne peut résulter que d’une plantation déficiente, de soins insuffisants ou de conditions de culture incompatibles avec les besoins des plants ou d’incidents particuliers qui dégagent notre responsabilité.

 

Article 6 : Conditions particulière aux variétés protégées

 

La reproduction des variétés protégées ou des appellations commerciales marquées du signe ® est interdite sauf autorisation préalable.

Ces conditions figurent sur toute offre de vente de rosiers des variétés précitées.



 

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Exploitation Agricole à Responsabilité limitée – Capital Social : 85 000.00€ CRCAM LE COTEAU N°069 291 25050 – Siren 325 994 903 – R. C. S. Roanne 82 D 58 – P.P.E. SPV-F-RH 02051 N° Ind. TVA : FR 69325 994 903